Documents NetFemmes : Agressions sexuelles et drogues du viol: un phénomène méconnu

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Agressions sexuelles et drogues du viol: un phénomène méconnu [dépliant] / Bernèche, Francine; Bouffard, Mireille; Lacroix, Louise ... [et al.]. Montréal : Comité Femmes et sécurité de la Petite-Patrie, 2000.

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Préambule

Depuis 1996, le comité Femmes et sécurité de la Petite-Patrie a réalisé plusieurs actions visant à promouvoir la sécurité des femmes dans les lieux publics. Au fil des années, les cas de femmes victimes d'une agression sexuelle à la suite de la consom-mation involontaire de «drogues du viol» ont inter-pellé les membres du comité et leurs partenaires de divers milieux.
Notre préoccupation à cet égard concerne :
1) la nature et les conséquences graves de l'agression sexuelle, qui comporte toujours un élément de contrainte et constitue un acte de domination exercé en général par des hommes sur des femmes ou des enfants;
2) le contexte dans lequel les «drogues du viol» sont utilisées et le fait qu’elles entraînent soumission et amnésie chez les victimes, ce qui donne aux agresseurs un pouvoir socialement très inquiétant et soulève des questions qu’il vaut la peine d’explorer plus à fond.
Le comité vous présente donc les faits saillants d'un document d’information qu'il a produit sur la question des agressions sexuelles liées aux «drogues du viol». Ce document invite à la solidarité sociale et à la responsabilisation de tous : femmes et hommes, personnes faisant de l'intervention ou occupant des postes de décision, médias.

Les membres du comité Femmes et sécurité de la Petite-Patrie

Agression sexuelle
Il y a «agression sexuelle» lorsqu'une «activité sexuelle» est obtenue par la force ou la menace (physique, verbale ou psychologique) et sans le consentement de la personne à qui cette activité est imposée de façon explicite ou implicite. L'agression sexuelle est un acte de violence que le droit pénal canadien inclut parmi les voies de fait. Ces actes à caractère sexuel peuvent aller des attouchements non désirés aux attaques blessant la victime ou mettant sa vie en danger. Le viol (ou la tentative de viol) constitue donc une forme spécifique d'agression sexuelle.

Recours et démarches

Toute femme agressée sexuellement doit être informée de l'aide existante et obtenir support et encouragement pour y avoir recours. Ce sont :

Centre pour les victimes
d'agression sexuelle de Montréal
(24 h / 7 jours)
(514) 934-4504

Clinique pour les victimes
d'agression sexuelle de l'Hôtel-Dieu
(514) 843-2645

Trêve pour elles
(514) 251-0323

Mouvement contre le viol et l'inceste
(514) 278-9383

Il est recommendé d'avoir immédiatement recours à une aide médicale. Le temps est crucial lorsqu'il s'agit de passer des tests et faire des prélèvements
S'adresser à :

9-1-1 pour une ambulance
et le service de police
Info-Santé CLSC (24 h / 7 jours)
pour les conseils d'une infirmière
Pour la Petite Patrie : (514) 273-4508

Il est essentiel de dénoncer l'agression sexuelle pour que la victime reçoive l'aide nécéessaire mais ausi pour permettre que ce type de crime lié aux drogues du viol soit connu. C'est de cette manière que les services policiers pourront obtenir de l'information sur les victimes et en-droits ciblés, de même que sur la manière d'agir des agresseurs. La victime peut être accompagnée en tout temps par une personne de son choix lors du processus de dénonciation.

Ce dépliant est un résumé du document «Agressions sexuelles et drogues du viol» produit en 2000 par le Comité Femmes et sécurité de la Petite Patrie.

On peut obtenir une copie en appelant au (514) 277-7445.

Problématique

Les cas d'agression sexuelle liés aux «drogues du viol» présentent des points communs :

la victime se réveille dans un état de confusion et peut souffrir de vomissements;
son état et son environnement lui laissent croire qu’un acte sexuel aurait été commis;
elle ne se souvient de rien depuis le moment où elle a pris une boisson dans un bar ou lors d’une soirée,
mais son intuition reste en alerte : quelque chose lui est arrivé, elle le sent même si elle ne peut s’en souvenir, ce qui laisse place à la confusion et aux doutes, sentiments venant amplifier les malaises ressentis.

Il importe de bien situer ces cas dans le contexte global des agressions sexuelles.

L'enjeu est la capacité de la personne d'accepter ou de refuser d’avoir une relation sexuelle.
Avoir une relation sexuelle non consentie ou obtenue par la coercition avec une partenaire qui, sous l'influence de l'alcool ou de drogues, ne peut donner son accord de façon consciente constitue une agression sexuelle.
Dans ces cas, plusieurs éléments concourent à accentuer le traumatisme subi par les victimes et à minimiser, selon le point de vue des agresseurs, la gravité de l’acte commis.
Les «drogues du viol» peuvent être introduites à peu près n’importe où (bars, parties rave, fêtes de campus uni-versitaires, etc.).
Le contexte initial de rencontre sociale, la conjonction souvent notée entre la consommation d'alcool et l'in-gestion involontaire de drogues, l'effet de black out et l'absence de souvenirs contribuent à renforcer la culpabilité des victimes en donnant faussement l'impres-sion qu'elles avaient accepté d'emblée d'avoir des rapports sexuels.
Les agresseurs peuvent chercher à se déculpabiliser sous prétexte que ces drogues sont «inoffensives», qu'elles circulent dans certains milieux ou que leur victime était «consentante», ce qui ne réduit en rien le fait qu'une agression sexuelle a été commise et qu'il s'agit d'un acte sanctionné par le Code

Questionnement

Un phénomène à évaluer
Il est difficile d’évaluer dans quelle mesure l’utilisation de «drogues du viol» à des fins d'agression sexuelle est répandue ou en progression, car ces agressions demeu-rent largement sous-déclarées. Les avis sur cette question semblent surtout dépendre de l'expérience de terrain et de l'expertise des individus ou des organismes concernés.
Un paradoxe à considérer
Pourquoi ne trouve-t-on pas plus de traces de Rohypnol ou de GHB dans les analyses vérifiant la présence de «drogues du viol»? Est-ce une question de délais dans les prélèvements, d’accessibilité et de sensibilité des tests, de manque de support ou d’information? Ces drogues seraient-elles vraiment «sur-médiatisées» ou circuleraient-elles moins à Montréal qu'ailleurs?
Une diversité de points de vue
Dans les milieux médico-légaux et judiciaires, la préoc-cupation à l'égard des «drogues du viol» vise généra-lement un large éventail de drogues dont l'utilisation ne serait pas récente tout en restant méconnue du grand public. Dans les domaines d'intervention en matière d'agressions sexuelles, l'accent est surtout mis sur les dro-gues les plus connues (GHB et Rohypnol), souvent men-tionnées par les femmes ayant vécu ces expériences traumatisantes.
L’évolution des contextes d’utilisation
L’évolution possible de l'usage des «drogues du viol» vers un scénario «vol-viol-violence» doit être envisagée. Femmes et hommes sont en effet menacés par les propriétés sédatives et amnésiantes de ces drogues. Ne faudrait-il pas se mobiliser et se concerter en vue de prévenir l’élargissement de leurs contextes d’utilisation?
La banalisation et la circulation de ces drogues
La banalisation de l'usage des «drogues du viol», leur circulation en hausse (surtout parmi les jeunes) et la méconnaissance de leurs effets néfastes inquiètent. Le développement de la «toxicomanie cool» et l’utilisation banalisée de psychotropes dans les relations amoureuses et sexuelles doivent donc être pris en considération si l'on veut mieux appréhender la question des «drogues du viol».
Le profil des agresseurs
Les attitudes ou facteurs sociaux déjà identifiés par rapport aux agressions sexuelles concernent aussi les agresseurs utilisant les «drogues du viol». Un parallèle peut d'ailleurs être fait avec ceux se servant de l'alcool pour arriver à leurs fins. Mais le profil des agresseurs se servant de «drogues du viol» pourrait-il comporter des particularités appelant éventuellement un réajustement des mesures de prévention et de protection?

Recommandations

Prévention

Actions orientées vers différents groupes :
promotion des rapports égalitaires hommes-femmes (dès la petite enfance); campagnes de sensibilisation et de prévention (milieux étudiants et jeunes); information non alarmiste sur les «drogues du viol» (ensemble de la population).
Actions visant la circulation et le trafic des drogues:
ligne d’information sur la distribution des drogues témoignage d’experts lors de la parution de trafi-quants à la cour.

Information

Collecte d’informations quantitatives (nombre de cas et importance relative) et qualitatives (expé-riences vécues par les victimes; groupes travaillant avec les agresseurs).
Échanges entre les divers milieux d’intervention afin de mieux évaluer les problèmes liés à ces drogues.
Conscientisation de différents groupes s'appuyant sur une réflexion approfondie touchant les enjeux en cause.

Formation

Suivi des informations de base recueillies et ren-contres visant à parfaire les connaissances des intervenants et intervenantes.
Formation axée sur l’identification des symptômes dus aux «drogues du viol» et les interventions adéquates, et destinée en priorité au personnel de première ligne.
Disponibilité des ressources
Établissement d’un répertoire des ressources disponibles à l'échelle montréalaise.
Lois, politiques et programmes
Meilleure connaissance de la situation au plan légal et diffusion de ces informations.
Vérification des possibilités d'amendements et identification des actions déjà menées en ce qui a trait aux sanctions en vue de responsabiliser les agresseurs.
Révision des protocoles existants en cas d'agres-sion sexuelle afin de tenir compte de la spécificité des cas liés aux «drogues du viol».
Pressions à exercer auprès des compagnies pharmaceutiques afin qu'elles fassent encore plus d'efforts pour faciliter la détection préalable des produits pouvant servir comme «drogues du viol».

Portrait des «drogues du viol»

ROHYPNOL (Flunitrazépam) Traits communs ou particuliers
GHB (Acide Gamma-HydroxyButyrique)

Le Rohypnol et le GHB, dont on parle le plus souvent, ne sont que deux des multiples drogues et/ou médicaments pouvant être utilisés à l'insu des personnes à qui ils sont administrés pour faciliter une agression. Ces produits peuvent comprendre un large éventail d'amnésiants, de sédatifs ou d'hypnotiques. Leurs effets peuvent ressembler en certains points à ceux décrits ci-dessous.

Appellation commerciale du flunitrazépam, un sédatif/hypnotique qui fait partie des benzo-diazépines.
Généralement sous forme de comprimés ronds et blancs portant la marque du fabricant (Roche).
Ces drogues ont initialement servi et servent encore à des fins médicales. Elles peuvent se dissoudre dans les liquides et sont généralement inodores, incolores et insipides. Comparé à celui d'autres drogues, leur coût est relativement peu élevé (de 5$ à 20$ le comprimé ou la fiole). Substance endogène du système nerveux central des mammifères, synthétisée en 1960 par l'équipe du Dr. H. Laborit. Généralement sous forme d'un liquide contenu dans une petite fiole, mais aussi obtenu en poudre ou en granules.

Selon la dose absorbée* Effets variables Selon la dose absorbée*

Somnolence, induction au sommeil, perturbation visuelle, incoordination musculaire, disparition des inhibitions, confusion, léthargie, nausée, perte de mémoire.
Coma, dépression respiratoire, décès.

Ces substances peuvent affecter ou même annihiler les fonctions permettant généralement de résister ou tenter de résister à une agression sexuelle : jugement faussé, absence d’inhibition avec une impression de collaboration ou de soumission, confusion. Amnésie, hypotonie.
Induction au sommeil.
Somnolence rapide, inconscience (apparition abrupte du sommeil), coma, hallucinations, vomissements, énurésie, mouvements myocloniques, hypothermie.

Aspect légal

Prescription et vente illégales au Canada et aux États-Unis. Obtenu de façon légale (à partir d’une ordonnance médicale) dans un grand nombre de pays, il peut être introduit en petites quantités au pays par l’intermédiaire de voyageurs internationaux. Le flunitrazépam et le GHB comptent donc parmi les substances dont la possession, le trafic et la possession en vue d’en faire le trafic sont interdits par la loi canadienne réglementant certaines drogues et autres substances. Les pénalités prévues varient selon qu’il s’agit d’un acte criminel ou d’une infraction sommaire.
1) Acte criminel : la personne jugée coupable peut écoper de trois ans d’emprisonnement au maximum pour possession d’une substance interdite et de 10 ans pour trafic ou possession en vue d’en faire le trafic.
2) Infraction sommaire : les peines vont d’une amende maximale de 1000$ (première infraction) à 2000 $ (récidive) ou de six à 12 mois de prison pour possession ; s’il y a trafic, l’emprisonnement peut atteindre une durée maximale de 18 mois. Au Canada, possession et vente interdites.
Cette drogue serait fabriquée clandestinement en grande quantité en Ontario, surtout dans la région de Toronto (GRC, 1999). Aux États-Unis, la vente du GHB est illégale, mais sa possession reste légale (Smith, 1999).

*Extraits de tableaux préparés par le Laboratoire de sciences judiciaires
et de médecine légale (décembre 1996- janvier 1997).

Mesures de protection suggérées face aux agressions sexuelles liées aux «drogues du viol»

Pour les individus:
«Garder son verre à l’oeil» Pour leur entourage:
«Se serrer les coudes»
Pour les autres personnes: «Prendre ses responsabilités»

Garder son verre à l’œil et le conserver avec soi lorsqu'on se déplace.
Éviter de boire son verre s'il a été laissé sans surveillance.

Ne boire qu’à partir de contenants non débouchés, surtout s’il s’agit de soirées privées.

Éviter, lors de soirées, de se servir des punchs présentés dans de grands bols (mesure fondée sur des cas survenus dans des campus universitaires américains).
Sortir et revenir en groupe.
Prendre soin les uns des autres ou les unes les autres.

Porter attention aux comportements de ses amies et amis, car toute personne paraissant plus ivre qu'elle ne le devrait compte tenu de sa consommation d'alcool peut être en danger. S'en occuper sur-le-champ et lui accorder une protection immédiate.

Nommer, au sein du groupe, un observateur ou une observatrice efficace des gens, des consommations et des «exubérances» des membres du groupe (mais sans se fier totalement à la surveillance des «verres» exercée par une autre personne).

Toute personne responsable d’une soirée ou d’un établissement porte la responsabilité de la sécurité de sa clientèle.

Refuser toute consommation dont on ignore la provenance.
En cas de malaises, se faire raccompagner en lieu sûr par une personne de confiance, téléphoner à une personne proche ou composer le 911.
Intervenir pour protéger un ami ou une amie lorsque son comportement semble inhabituel.
Se rappeler qu'il vaut mieux intervenir que de laisser l'un ou l'une de ses amis se faire abuser.

Protéger toute personne «vulnérable» en s’interposant lorsqu’un individu propose de la raccompagner ou en avisant le ou la responsable de la soirée de la situation (circonstances douteuses).
Toute personne responsable d’une organisation visant à informer, éduquer, responsabiliser ou protéger la population doit savoir ce qu’il advient des "drogues du viol" et des mesures à promouvoir en matière de protection et de prévention.

Peu importe ses doutes, se fier à son instinct et avoir confiance en sa capacité à se protéger.
Refuser d’être raccompagné(e) par une personne avec qui on ne se sent pas bien.

Ne pas hésiter à quitter un endroit si l'entourage n’est pas familier ou si l’environnement ne paraît pas sûr.

Conserver sur soi suffisamment d’argent pour payer ses consommations ou prendre un taxi.

Demander à ses amis ou amies de garder l’œil sur soi.

En cas de malaise, de désorientation ou d'ivresse anormale, confier ses inquiétudes à une personne de confiance.
Refuser qu’une personne inconnue s’impose dans son groupe ou sa soirée.
Refuser les «nouveaux trips» qui sont présentés comme inoffensifs.

Ne laisser personne de son groupe derrière en quittant les lieux.

Sortir avec des amis dont l’un ou l'une ne boit pas afin de pouvoir conduire en toute sécurité et ramener les autres à la fin de la soirée.

Si un ami ou une amie paraît anormalement ivre et demande même de le ou la laisser tranquille, persister et demander de l'aide au besoin.

Agir dans les limites de ce que l'on se sent capable de faire: cela peut se réduire à téléphoner au 911 ou à une personne proche de la victime.
La promotion des valeurs de solidarité et de protection entre les individus peut faire toute la différence.

© Comité Femmes et sécurité de la Petite-Patrie, 2000.

Publié avec permission par NetFemmes.
Reproduction autorisée a des fins non-commerciales; veuillez inclure la référence bibliographique :

Agressions sexuelles et drogues du viol: un phénomène méconnu [dépliant] / Bernèche, Francine; Bouffard, Mireille; Lacroix, Louise ... [et al.]. Montréal : Comité Femmes et sécurité de la Petite-Patrie, 2000. Dans Centre de documentation sur l'éducation des adultes et la condition féminine. NetFemmes, [En ligne] http://netfemmes.cdeacf.ca/documents/drogue_viol.html

Mesures de protection suggérées face aux agressions sexuelles liées aux «drogues du viol»
Pour les individus: «Garder son verre à l’oeil»	Pour leur entourage: «Se serrer les coudes»	Pour les autres personnes: «Prendre ses responsabilités»
Garder son verre à l’œil et le conserver avec soi lorsqu'on se déplace. Éviter de boire son verre s'il a été laissé sans surveillance. Ne boire qu’à partir de contenants non débouchés, surtout s’il s’agit de soirées privées. Éviter, lors de soirées, de se servir des punchs présentés dans de grands bols (mesure fondée sur des cas survenus dans des campus universitaires américains).	Sortir et revenir en groupe. Prendre soin les uns des autres ou les unes les autres. Porter attention aux comportements de ses amies et amis, car toute personne paraissant plus ivre qu'elle ne le devrait compte tenu de sa consommation d'alcool peut être en danger. S'en occuper sur-le-champ et lui accorder une protection immédiate. Nommer, au sein du groupe, un observateur ou une observatrice efficace des gens, des consommations et des «exubérances» des membres du groupe (mais sans se fier totalement à la surveillance des «verres» exercée par une autre personne).	Toute personne responsable d’une soirée ou d’un établissement porte la responsabilité de la sécurité de sa clientèle.
Refuser toute consommation dont on ignore la provenance. En cas de malaises, se faire raccompagner en lieu sûr par une personne de confiance, téléphoner à une personne proche ou composer le 911.	Intervenir pour protéger un ami ou une amie lorsque son comportement semble inhabituel. Se rappeler qu'il vaut mieux intervenir que de laisser l'un ou l'une de ses amis se faire abuser. Protéger toute personne «vulnérable» en s’interposant lorsqu’un individu propose de la raccompagner ou en avisant le ou la responsable de la soirée de la situation (circonstances douteuses).	Toute personne responsable d’une organisation visant à informer, éduquer, responsabiliser ou protéger la population doit savoir ce qu’il advient des "drogues du viol" et des mesures à promouvoir en matière de protection et de prévention.
Peu importe ses doutes, se fier à son instinct et avoir confiance en sa capacité à se protéger. Refuser d’être raccompagné(e) par une personne avec qui on ne se sent pas bien. Ne pas hésiter à quitter un endroit si l'entourage n’est pas familier ou si l’environnement ne paraît pas sûr. Conserver sur soi suffisamment d’argent pour payer ses consommations ou prendre un taxi. Demander à ses amis ou amies de garder l’œil sur soi. En cas de malaise, de désorientation ou d'ivresse anormale, confier ses inquiétudes à une personne de confiance.	Refuser qu’une personne inconnue s’impose dans son groupe ou sa soirée. Refuser les «nouveaux trips» qui sont présentés comme inoffensifs. Ne laisser personne de son groupe derrière en quittant les lieux. Sortir avec des amis dont l’un ou l'une ne boit pas afin de pouvoir conduire en toute sécurité et ramener les autres à la fin de la soirée. Si un ami ou une amie paraît anormalement ivre et demande même de le ou la laisser tranquille, persister et demander de l'aide au besoin. Agir dans les limites de ce que l'on se sent capable de faire: cela peut se réduire à téléphoner au 911 ou à une personne proche de la victime.	La promotion des valeurs de solidarité et de protection entre les individus peut faire toute la différence.